Conseil Municipal du 02 février 1952




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W179 Page 381Séance du 2 Février 1952 - Registre 21W179 Page 381 - Délibération
21W179 Page 382Questions diverses|-|Acquisition de matériel de voirie - Registre 21W179 Page 382 - Délibération
21W179 Page 383Résiliation de Marchés pour travaux d'entretien|-|Terrain d'évolution scolaire - Groupe Weczerka - Registre 21W179 Page 383 - Délibération
21W179 Page 384Groupe scolaire Jules Ferry - Surélévation de l'Aile des classes - Registre 21W179 Page 384 - Délibération
21W179 Page 386Agrandissement de l'Ecole des Coudreaux (Groupe scolaire Docteur Calmette) - Registre 21W179 Page 386 - Délibération
21W179 Page 387Groupe scolaire Docteur Calmette(Les Coudreaux) - Acquisition d'immeuble - Registre 21W179 Page 387 - Délibération
21W179 Page 388Programme de travaux|-|Personnel Communal - Allocation logement - Registre 21W179 Page 388 - Délibération
21W179 Page 389Personnel Communal - Rémunération pour travaux supplémentaires|-|Finances - Ventes d'actions de la Compagnie du Chemin de fer de Paris à Orléans|-|Société coopérative d'habitations à loyer modéré de Chelles - Demande de garantie - Registre 21W179 Page 389 - Délibération
21W179 Page 391Honoraires d'Avocat - Registre 21W179 Page 391 - Délibération
21W179 Page 392Réfection de l'égout Chemin Départemental 34 - Dommages de Guerre|-|Construction d'égout rue des Abattoirs et rue de la Liberté - Registre 21W179 Page 392 - Délibération
21W179 Page 393"Association Syndicale autorisée ""Ile de France"" - Paiement des consommations d'eau|-|Admission en non valeurs|-|Recette auxiliaire des Postes - Registre 21W179 Page 393" - Délibération
21W179 Page 394Abattoir Municipal - Modalités de pesées|-|Personnel enseignant - Indemnité représentative de logement|-|Pompes Funèbres - Registre 21W179 Page 394 - Délibération
21W179 Page 395Garantie pour branchements d'eau|-|Rue du Docteur Douarre|-|Délégués pour la révision des listes électorales - Registre 21W179 Page 395 - Délibération
21W179 Page 396Calendrier des Fêtes - Registre 21W179 Page 396 - Délibération